Délibérations 2022
Délibérations 2022
- Délibération du 24.11.2022 (93Ko) publié le 28/11/2022 à 11:01Aménagement des arrêts de car aide région AURA
- Délibération du 24.11.2022 (94Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00Location aux professionnels de la Chapelle d'Aurec tarif salle polyvalente à compter de 2023
- Délibération du 24.11.2022 (81Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00Eclairage du Totem et rajout EP rue du stade
- Délibération du 24.11.2022 (113Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00Modification contrat SOFAXIS
- Délibération du 24.11.2022 (118Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00Assainissement tarifs 2023 redevance assainissement
- Délibération du 24.11.2022 (89Ko) publié le 28/11/2022 à 10:59Assainissement PAC tarifs 2023
- Délibération du 24.11.2022 (123Ko) publié le 28/11/2022 à 10:59Tarif salle polyvalente à compter de 2023
- Délibération du 24.11.2022 (109Ko) publié le 28/11/2022 à 10:59Décision modificative n°01
- Délibération du 24.11.2022 (81Ko) publié le 28/11/2022 à 10:58DETR 2023 sécurisation et aménagement bourg
- Délibération du 24.11.2022 (85Ko) publié le 28/11/2022 à 10:58Renouvellement convention ados CCMVR
- Délibération du 24.11.2022 (287Ko) publié le 28/11/2022 à 10:58Convention entretien ZA montusclat CCMVR
- Délibération du 24.11.2022 (80Ko) publié le 28/11/2022 à 10:57Renouvellement convention entretien ZA montusclat CCMVR
- Délibération du 29 septembre 2022 (94Ko) publié le 03/10/2022 à 14:02Modification du montant de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
- Délibération du 29 septembre 2022 (64Ko) publié le 03/10/2022 à 14:01Personnel communal : création d'un emploi en contrat PEC (Parcours Emplois Compétences)
- Délibération du 29 septembre 2022 (81Ko) publié le 03/10/2022 à 14:01Comptabilité publique / Migration vers le référentiel M57
- Délibération du 29 septembre 2022 (83Ko) publié le 03/10/2022 à 14:00Déneigement des voiries sur la zona artisanale
- Délibération du 29 septembre 2022 (58Ko) publié le 03/10/2022 à 13:59Modification du règlement de la cantine et de la garderie
- Délibération du 29 septembre 2022 (97Ko) publié le 03/10/2022 à 13:59Adhésion à l'Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire - Adoption des statuts modifiés
- Délibération du 29 septembre 2022 (76Ko) publié le 30/09/2022 à 16:17Aménagement Entrée Est du Bourg / CAP 43 / Modification de la convention de subvention
- Délibération du 29 septembre 2022 (65Ko) publié le 30/09/2022 à 16:14Adoption des statuts modifiés de la Comcom des Marches du Velay Rohebaron
- Délibération du 30 juin 2022 (461Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Budget assainissement - Décision modificative n°01
- Délibération du 30 juin 2022 (341Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Vente du tracteur agricole Massey Fergusson
- Délibération du 30 juin 2022 (408Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Création d'un emploi en contrat PEC
- Délibération du 30 juin 2022 (469Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Convention tripartite pour l'occupation de la cantine et des salles de restaurations de l'ancienne école
- Délibération du 30 juin 2022 (391Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Création d'une agence postale communale





