Aller au contenu principal Aller au pied de page
Le Bourg 43120 La Chapelle d'Aurec - 04 71 61 20 80    VOS DÉMARCHES EN LIGNE   
  • ACCUEIL
  • MUNICIPALITÉ
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Procès Verbaux des Conseils municipaux
    • Délibérations des conseils municipaux
    • Documents budgétaires
    • Services municipaux
    • Centre Communal d'Action Sociale
    • Informations du Service Public
    • Panneau Pocket
  • VIE PRATIQUE
    • Agence Postale Communale
    • Agenda des manifestations
    • Commerces & restaurants
    • Exploitants agricoles
    • Entreprises & artisans
    • Associations
    • Numéros utiles
    • Co-voiturage
    • Location salle polyvalente
    • La déchetterie
    • Opération Campagne propre
  • ENFANCE
    • Ecole, cantine & ramassage scolaire
    • Loisirs des enfants
  • TOURISME
    • Patrimoine & Tourisme
    • Hébergements touristiques
  • MARCHÉS PUBLICS
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • MUNICIPALITÉ
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Procès Verbaux des Conseils municipaux
    • Délibérations des conseils municipaux
    • Documents budgétaires
    • Services municipaux
    • Centre Communal d'Action Sociale
    • Informations du Service Public
    • Panneau Pocket
  • VIE PRATIQUE
    • Agence Postale Communale
    • Agenda des manifestations
    • Commerces & restaurants
    • Exploitants agricoles
    • Entreprises & artisans
    • Associations
    • Numéros utiles
    • Co-voiturage
    • Location salle polyvalente
    • La déchetterie
    • Opération Campagne propre
  • ENFANCE
    • Ecole, cantine & ramassage scolaire
    • Loisirs des enfants
  • TOURISME
    • Patrimoine & Tourisme
    • Hébergements touristiques
  • MARCHÉS PUBLICS
  • CONTACT

Bienvenue dans notre village

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

22 place Marcellin MARTIN
43120 La Chapelle d'Aurec

Tél. 04 71 61 20 80 

Nous contacter par mail

Lundi
14h00-17h30
Mardi et jeudi
 

9h00 à 12h30 | 14h00-17h30
Vendredi  
9h00 à 12h30 | 14h00-15h30
Samedi
9h00 à 12h00
(ouvert uniquement le 1er samedi de chaque mois)

  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation