Délibérations des conseils municipaux de la Chapelle d'Aurec

Délibérations 2022

Délibération 2023.01.01 du 02.02.2023 (103Ko) publié le 03/02/2023 à 13:54
Autorisation ouverture de crédits 2023 - Budget com
Délibération 2023.01.02 du 02.02.2023 (99Ko) publié le 03/02/2023 à 13:53
Autorisation ouverture de crédits 2023 - budget assainissement
Délibération 2023.01.03 du 02.02.2023 (111Ko) publié le 03/02/2023 à 13:52
Plan de formation territorialisé 2023
Délibération 2023.01.04 du 02.02.2023 (97Ko) publié le 03/02/2023 à 13:45
Avenants baux commerciaux
Délibération 2023.01.05 du 02.02.2023 (98Ko) publié le 03/02/2023 à 13:45
Travaux d'éclairage public
Délibération du 24.11.2022 (93Ko) publié le 28/11/2022 à 11:01
Aménagement des arrêts de car aide région AURA
Délibération du 24.11.2022 (94Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00
Location aux professionnels de la Chapelle d'Aurec tarif salle polyvalente à compter de 2023
Délibération du 24.11.2022 (81Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00
Eclairage du Totem et rajout EP rue du stade
Délibération du 24.11.2022 (113Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00
Modification contrat SOFAXIS
Délibération du 24.11.2022 (118Ko) publié le 28/11/2022 à 11:00
Assainissement tarifs 2023 redevance assainissement
Délibération du 24.11.2022 (89Ko) publié le 28/11/2022 à 10:59
Assainissement PAC tarifs 2023
Délibération du 24.11.2022 (123Ko) publié le 28/11/2022 à 10:59
Tarif salle polyvalente à compter de 2023
Délibération du 24.11.2022 (109Ko) publié le 28/11/2022 à 10:59
Décision modificative n°01
Délibération du 24.11.2022 (81Ko) publié le 28/11/2022 à 10:58
DETR 2023 sécurisation et aménagement bourg
Délibération du 24.11.2022 (85Ko) publié le 28/11/2022 à 10:58
Renouvellement convention ados CCMVR
Délibération du 24.11.2022 (287Ko) publié le 28/11/2022 à 10:58
Convention entretien ZA montusclat CCMVR
Délibération du 24.11.2022 (80Ko) publié le 28/11/2022 à 10:57
Renouvellement convention entretien ZA montusclat CCMVR
Délibération du 29 septembre 2022 (94Ko) publié le 03/10/2022 à 14:02
Modification du montant de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
Délibération du 29 septembre 2022 (64Ko) publié le 03/10/2022 à 14:01
Personnel communal : création d'un emploi en contrat PEC (Parcours Emplois Compétences)
Délibération du 29 septembre 2022 (81Ko) publié le 03/10/2022 à 14:01
Comptabilité publique / Migration vers le référentiel M57
Délibération du 29 septembre 2022 (83Ko) publié le 03/10/2022 à 14:00
Déneigement des voiries sur la zona artisanale
Délibération du 29 septembre 2022 (58Ko) publié le 03/10/2022 à 13:59
Modification du règlement de la cantine et de la garderie
Délibération du 29 septembre 2022 (97Ko) publié le 03/10/2022 à 13:59
Adhésion à l'Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire - Adoption des statuts modifiés
Délibération du 29 septembre 2022 (76Ko) publié le 30/09/2022 à 16:17
Aménagement Entrée Est du Bourg / CAP 43 / Modification de la convention de subvention
Délibération du 29 septembre 2022 (65Ko) publié le 30/09/2022 à 16:14
Adoption des statuts modifiés de la Comcom des Marches du Velay Rohebaron
Délibération du 30 juin 2022 (461Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget assainissement - Décision modificative n°01
Délibération du 30 juin 2022 (341Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente du tracteur agricole Massey Fergusson
Délibération du 30 juin 2022 (408Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un emploi en contrat PEC
Délibération du 30 juin 2022 (469Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention tripartite pour l'occupation de la cantine et des salles de restaurations de l'ancienne école
Délibération du 30 juin 2022 (391Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'une agence postale communale