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Le Bourg 43120 La Chapelle d'Aurec
- 04 71 61 20 80
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Délibérations des conseils municipaux de la Chapelle d'Aurec
Nouvel affichage de la consultation des délibérations
Délibérations 2024 du Conseil du 26.11.2024
2024-05-13 Convention de sécurité avec les utlisateurs de la salle polyalente.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-12 Dénomination d'une nouvelle voie.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-11 Convention de déneigement avec Ets CUERQ.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-10a Liste pour délibération fin de procédure.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-10 Cimetière pocédure de reprise des concessions funéraires en état d'abandon.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-09 DETR 2025 création d'un gîte communal.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-08 Temps de travail et organisation du temps de travail du service administratif.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-07 Régime indemnitaire filière administrative catégorie A.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-06 Procès verbal de mise à disposition de la station d'assainissement et ses équipements.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:27
2024-05-05 Prix de l'eau 2025 part assainissement.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-04 Fonds de concours petit patrimoine CCMVR.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-03 Fonds de concours sécurisation informatique CCMVR.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-02 Adhésions au SICCDE.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
2024-05-01 Budget assainissement adminission en non valeurs.pdf
publié le 29/11/2024 à 14:22
Délibérations 2024 du Conseil du 16.09.2024
2024-04-08 création d'un emploi permanent au 17 09 2024.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:31
2024-04-07 Régularisation délaissé de voirie VC n°16 Acquisition parcelle AD195 Epoux Berger.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:31
2024-04-06 convention de moyens avec la Commune des Villettes.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:31
2024-04-05 extension BT maison Bonnin rue Jules ferry.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:31
2024-04-04 enfouissement des télécom à Chazelet.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:31
2024-04-03 contrats d'assurance des risques statutaires.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:31
2024-04-02 Tarifs 2025 location salle polyvalente.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:30
2024-04-01 Décision modificative n°01 budget prinicipal.pdf
publié le 17/09/2024 à 14:30
Délibérations 2024 du Conseil du 15.02.2024
2024-01-06 du 15 02 2024 aliénation parcelle AB 18.pdf
publié le 16/02/2024 à 13:57
2024-01-05 du 15 02 2024 contrat de groupe assurance statutaire.pdf
publié le 16/02/2024 à 13:57
2024-01-04 du 15 02 2024 plan de formation territorialisé 2024.pdf
publié le 16/02/2024 à 13:57
2024-01-03 du 15 02 2024 groupement de commande CCMVR travaux de voirie.pdf
publié le 16/02/2024 à 13:57
2024-01-02 du15 02 2024 autorisation ouvertue de crédits 2024 budget assainissement.pdf
publié le 16/02/2024 à 13:57
2024-01-01 du15 02 2024 autorisation ouvertue de crédits 2024 budget com.pdf
publié le 16/02/2024 à 13:57
Délibérations 2024 du Conseil du 11.04.2024
2024-02-19 du 11 04 2024 readhesion au grpent de cmde elec sde43 au 01 01 26.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:38
2024-02-18 du 11 04 2024 cimetière fin procédure reprise concessions abandonnées.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:38
2024-02-17- du 11 04 2024 acquisition parcelle AE122.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:38
2024-02-16 du 2024 maj plan de financement travaux cantine.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:38
2024-02-15 du 2024 création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:38
2024-02-14 du 2024 création de deux postes adjoint technique principal de 2ème classe.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:37
2024-02-13 du 11 04 2024 ratio avancement de grade.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:37
2024-02-12 du 11 04 2024 fongilbilté des crédits.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:37
2024-02-11 du 2024 vote des taux des taxes locales.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:37
2024-02-10- du 11 04 2024 vote des subventions 2024.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:37
2024-02-09 du 11 04 2024 BP 2024 Local comm.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:37
2024-02-08 du 11 04 2024 BP 2024 assainissement.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:36
2024-02-07 du 11 04 2024 BP 2024 COMMUNE.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:36
2024-02-06 du 11 04 2024 affectation CR 2023 ass.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:36
2024-02-05 du 11 04 2024 affectation CR 2023 local.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:36
2024-02-04 du 11 04 2024 affectation CR 2023 commune.pdf
publié le 12/04/2024 à 13:40
2024-02-03 du 2024 Approbation des CFU 2023 local commercial.pdf
publié le 12/04/2024 à 15:29
2024-02-02 du 2024 Approbation des CFU 2023 ASSAINISSEMENT.pdf
publié le 12/04/2024 à 15:29
2024-02-01 du 2024 Approbation des CFU 2023 communal.pdf
publié le 12/04/2024 à 15:29
Délibérations 2024 du Conseil du 04.07.2024
2024-03-09 du 04 07 2024 adhésions au SICCDE.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-08 du 04 07 2024 vente foncier Chazelet CIVET.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-07 du 04 07 2024 échange foncier Chazelet indivision ANDRE.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-06 du 04 07 2024 acquisition terrains indivision CIVET.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-05 du 04 07 2024 Dissimulation BT village de Chazelet.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-04 du 04 07 2024 travaux EP village de Chazelet.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-03 du 04 07 2024 création emploi attaché territorial.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:28
2024-03-02 du 04 07 2024 subvention exceptionnelle FNACA-.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:27
2024-03-01 du 04 07 2024 subvention exceptionnelle APE.pdf
publié le 05/07/2024 à 10:27
Délibérations 2023 du Conseil du 23.11.2023
2023-06-10 du 23 11 2023 abrogation reversement produits des concessions au CCAS.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-09 du 23 11 2023 convention fleurissement à compter du 01 01 2024 pour 3 ans avec la Commune d'Aurec sur Loire.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-08 du 23 11 2023 convention fonds d'innovation pédagogique avec l'académie de Clermont Ferrand.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-07 du 23 11 2023 acquisition de matériel pour le restaurant.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-06 du 23 11 2023 assainissement PAC tarifs 2024.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-05 du 23 11 2023 assainissement tarifs 2024 redevance assainissement.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-04 du 23 11 2023 tarif salle polyvalente à compter de 2024.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-03 du 23 11 2023 Projet de restructuration de la cantine / demande de subventions.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-02 du 23 11 2023 renouvellement contrat PEC.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
2023-06-01 du 23 11 2023 référent déontologue.pdf
publié le 27/11/2023 à 11:06
Délibérations 2023 du Conseil du 21.12.2023
2023-07-03 aménagement des arrets de car aide région AURA.pdf
publié le 22/12/2023 à 10:11
2023-07-02 Décision modificative n°01 budget communal.pdf
publié le 22/12/2023 à 10:11
2023-07-01 choix entrerpises lot 1 à 5 aménagement du bourg et isolation bâtiment communal.pdf
publié le 22/12/2023 à 10:11
Délibérations 2023 du Conseil du 14.09.2023
2023.05.01 du 14 09 2023 acquisition parcelle AD191 époux CARROT
(70Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:07
2023.05.02 du 14 09 2023 convention avec bâtir et Loger
(61Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:07
2023.05.03 du 14 09 2023 demande de subvention chaptonic
(58Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:07
2023.05.04 du 14 09 2023 vente tractopelle
(53Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:07
2023.05.05 du 14 09 2023 fonds de concours sécurisation informatique phase 2
(58Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:08
2023.05.06 du 14 09 2023 expérimentation du CFU
(93Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:08
2023.05.07 du 14 09 2023 création d'emploi 27 h art l332-8 6 al
(112Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:08
2023.05.08 du 14 09 2023 création d'emploi 27,53 h art l332-8 6 al
(114Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:09
2023.05.09 du 14 09 2023 emplois saisonniers
(88Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:09
2023.05.10 du 14 09 2023 bibliotheque municipale contrat d'objectifs et de moyens
(68Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:09
2023.05.11 du 14 09 2023 créations emplois temporaires
(90Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:10
2023.05.12 du 14 09 2023 dépot archives départementales
(68Ko)
publié le 21/09/2023 à 16:10
Délibérations 2023 du Conseil du 09.06.2023
2023.04.01 Délégués Election sénatoriale
(102Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:15
2023.04.02 acquisition tracopelle et remorque solde fonds de concours projet structurant
(84Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:15
2023.04.03 aménagement local technique fonds de concours projet structurant
(81Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:16
2023.04.04 Transfert GEPU
(164Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:16
2023.04.05 Transfert eau potable et assainissement
(166Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:16
2023.04.06 Subvention à l'association echap'ons nous
(64Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:16
2023.04.07 Location fonds de commerce avce licence 4
(87Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:17
2023.04.08 renouvellement du temps de travail emploi PEC
(61Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:17
2023.04.09 modification du reglement de la cantine et de la garderie
(56Ko)
publié le 13/06/2023 à 16:17
Délibérations 2023 du Conseil du 05.04.2023
Délibération 2023.03.01 du 05 04 2023
(219Ko)
publié le 13/04/2023 à 17:00
Approbation CG 2022
Délibération 2023.03.02 du 05 04 2023
(235Ko)
publié le 13/04/2023 à 17:00
Approbation CA 2022
Délibération 2023.03.03 du 05 04 2023
(543Ko)
publié le 13/04/2023 à 17:00
Affectation CR 2022 commune
Délibération 2023.03.04 du 05 04 2023
(229Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:59
Affectation CR 2022 assainissement
Délibération 2023.03.05 du 05 04 2023
(244Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:58
Affectation CR 2022 local
Délibération 2023.03.06 du 05 04 2023
(216Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:57
Vote des taux taxes locales
Délibération 2023.03.07 du 05 04 2023
(224Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:57
Vote des subventions 2023
Délibération 2023.03.08 du 05 04 2023
(247Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:56
COMMUNE
Délibération 2023.03.09 du 05 04 2023
(245Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:56
Assainissement
Délibération 2023.03.10 du 05 04 2023
(890Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:55
BP 2023 Local comm
Délibération 2023.03.11 du 05 04 2023
(216Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:55
Fongilbilté des crédits
Délibération 2023.03.12 du 05 04 2023
(207Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:54
Dérogation prorata temporis amortissements CNE
Délibération 2023.03.13 du 05 04 2023
(183Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:54
Admission en non valeurs
Délibération 2023.03.14 du 05 04 2023
(187Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:53
Vente camion unimog
Délibération 2023.03.15 du 05 04 2023
(213Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:53
Convention assistance technique du Dpt43 en assainissement pour 2023
Délibération 2023.03.16 du 05 04 2023
(179Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:53
Convention parc scenique CCMVR
Délibération 2023.03.17 du 05 04 2023
(218Ko)
publié le 13/04/2023 à 16:52
Convention quadripartite entretien caserne
Liste des délibérations du 05 04 2023
(691Ko)
publié le 06/04/2023 à 15:23
Délibérations 2023 du Conseil du 10.03.2023
Délibération 2023.02.01 du 10.03.2023
(89Ko)
publié le 13/03/2023 à 16:39
Travaux de rénovation énergétique d'un bâtiment public
Délibération 2023.02.02 du 10.03.2023
(92Ko)
publié le 13/03/2023 à 16:40
Travaux d'éclairage public - Renouvellement EP bourg et villages
Délibérations 2023 du Conseil du 02.02.2023
Délibération 2023.01.01 du 02.02.2023
(103Ko)
publié le 03/02/2023 à 13:54
Autorisation ouverture de crédits 2023 - Budget com
Délibération 2023.01.02 du 02.02.2023
(99Ko)
publié le 03/02/2023 à 13:53
Autorisation ouverture de crédits 2023 - budget assainissement
Délibération 2023.01.03 du 02.02.2023
(111Ko)
publié le 03/02/2023 à 13:52
Plan de formation territorialisé 2023
Délibération 2023.01.04 du 02.02.2023
(97Ko)
publié le 03/02/2023 à 13:45
Avenants baux commerciaux
Délibération 2023.01.05 du 02.02.2023
(98Ko)
publié le 03/02/2023 à 13:45
Travaux d'éclairage public
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